Foutebol

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Le foot qui s'amuse à réfléchir

Conditions générales de ventes

Préambule

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part La société Foutebol Société à...

Art. 1. Objet

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir, exclusivement à raison des relations...

Art. 2. Articles - Prix

Une partie des articles est achetée directement auprès des fournisseurs pour constituer un pré stock, l’autre...

Art. 3. Enregistrement / validation de la commande

L'utilisateur peut prendre connaissance des différents articles proposés à la vente par Foutebol sur son...

Art. 4. Paiement

Le montant dû par l’acheteur est indiqué avant la validation de la commande par l’utilisateur ainsi que sur la...

Art. 5. Livraison

Le délai de mise en expédition et de livraison d’une commande correspond à un délai indicatif à compter du...

Art. 6. Droit de rétractation et retours

L'acheteur dispose d'un délai de quinze (15) jours francs pour contacter le service client Foutebol afin...

Art. 7. Informatique et Libertés

Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire,...

Art. 8. Garanties et les responsabilités

Pour chaque article en vente sur le site, Foutebol s’engage à fournir une fiche descriptive pour en présenter...

Art. 9. Invalidité partielle

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de...

Art. 10. Intégralité du contrat

Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de commande transmis à l'acheteur forment un...

Art. 11. Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des Articles offerts par...

Art. 12. Force majeure

Foutebol ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du...

Art. 13. Droit applicable, juridiction

Les conditions générales de vente sont régies par le droit français. Tout litige auquel les conditions...